1. Objet et Champ d'Application du Portail

Un site d'information d'intérêt général à destination du public

Le présent site internet est édité par l'association SCORDA TOURS, organisation à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 (RNA W372010861, SIREN 789232444), dont le siège social est établi au 8 RUE DIDEROT, 37000 TOURS. L'accès et l'utilisation de ce portail web sont soumis au respect des présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU).

Ce portail a pour objet exclusif la diffusion d'informations relatives aux activités d'intérêt général, à la médiation culturelle, aux programmes d'ateliers d'éveil et aux modalités d'adhésion ou de bénévolat au sein de SCORDA TOURS. Le portail ne poursuit aucun objectif commercial, marchant ou lucratif.

2. Absence de Transaction Marchande et Inexistence de Boutique

Conformément à la politique d'utilité publique de notre association, le présent portail ne comporte aucune fonction de vente en ligne, aucun module de billetterie marchande et aucune transaction d'objets ou de services. Tous nos événements présentés sont accessibles gratuitement ou financés via les cotisations associatives statutaires. L'association n'émet aucune facture commerciale et ne réalise aucune opération de vente à distance.

3. Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur Associatifs

L'ensemble des textes, fiches pédagogiques, communiqués officiels, chartes graphiques et contenus éditoriaux figurant sur le portail sont la propriété exclusive de SCORDA TOURS ou font l'objet d'un droit d'usage au titre de la licence d'intérêt général. La reproduction des ressources éducatives est libre sous réserve de mentionner la source d'origine : « SCORDA TOURS - Association culturelle à Tours ».